SIMPLY RSE SCOP BTP
Présentation de la marque SIMPLY RSE SCOP BTP
Déposée le 28 décembre 2016 par la société Fédération des SCOP du BTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SIMPLY RSE SCOP BTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIMPLY RSE SCOP BTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325423.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLY RSE SCOP BTP arrivera à expiration en date du 28 décembre 2026.
Fédération des SCOP du BTP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16