Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIMPLY RSE
Fédération des SCOP du BTP, Association

Numéro de dépôt :
4325422
Date de dépôt :
28/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/12/2026
SIMPLY RSE de Fédération des SCOP du BTP

Présentation de la marque SIMPLY RSE

Déposée le 28 décembre 2016 par la société Fédération des SCOP du BTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SIMPLY RSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est la société Fédération des SCOP du BTP domicilié(e) 64 bis rue de Monceau - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 853 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier DIARD, Fédération des SCOP du BTP domicilié(e) 64 bis rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.

La marque SIMPLY RSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLY RSE arrivera à expiration en date du 28 décembre 2026.

Fédération des SCOP du BTP a également déposé les autres marques suivantes : Fédération Sud-Ouest des SCOP du BTP , Fédération des SCOP du BTP du Sud-Ouest , Fédération des SCOP du BTP Poitou-Charentes , Fédération Nord des SCOP du BTP , Fédération des SCOP du BTP du Nord , Fédération des SCOP du BTP d'Île-de-France Haute-Normandie Centre , FÉDÉRATION DES SCOP BTP OUEST , LABEL RSE SCOP BTP , FÉDÉRATION DES SCOP DU BTP DE L'OUEST , Fédération des SCOP du BTP de Rhône-Alpes


Fédération des SCOP du BTP, Association - 64 bis rue de Monceau - 75008 - PARIS - France - SIREN 784853640


Olivier DIARD, Fédération des SCOP du BTP - 64 bis rue de Monceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

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