SIMPLY RSE
Présentation de la marque SIMPLY RSE
Déposée le 28 décembre 2016 par la société Fédération des SCOP du BTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SIMPLY RSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIMPLY RSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLY RSE arrivera à expiration en date du 28 décembre 2026.
Fédération des SCOP du BTP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18