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Marques déposées par Fédération des SCOP du BTP
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LABEL RSE SCOP BTP
Demande publiée - Marque en non vigueur

LABEL RSE SCOP BTP
Fédération des SCOP du BTP, Association

Numéro de dépôt :
4275354
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/05/2026
LABEL RSE SCOP BTP de Fédération des SCOP du BTP

Présentation de la marque LABEL RSE SCOP BTP

Déposée le 27 mai 2016 par Fédération des SCOP du BTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LABEL RSE SCOP BTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016. .

Le déposant est Fédération des SCOP du BTP, Association domicilié(e) 64 bis rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier DIARD, Fédération des SCOP du BTP domicilié(e) 64 bis rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 45

Fédération des SCOP du BTP a également déposé les autres marques suivantes : Fédération Sud-Ouest des SCOP du BTP , Fédération des SCOP du BTP du Sud-Ouest , Fédération des SCOP du BTP Poitou-Charentes , Fédération Nord des SCOP du BTP , Fédération des SCOP du BTP du Nord , Fédération des SCOP du BTP d'Île-de-France Haute-Normandie Centre , FÉDÉRATION DES SCOP BTP OUEST , SIMPLY RSE , FÉDÉRATION DES SCOP DU BTP DE L'OUEST , Fédération des SCOP du BTP de Rhône-Alpes


Fédération des SCOP du BTP, Association - 64 bis rue de Monceau - 75008 - PARIS - France


Olivier DIARD, Fédération des SCOP du BTP - 64 bis rue de Monceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

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