Fédération Nord des SCOP du BTP
Présentation de la marque Fédération Nord des SCOP du BTP
Déposée le 15 juin 2015 par la société Fédération des SCOP du BTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Fédération Nord des SCOP du BTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Fédération Nord des SCOP du BTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération Nord des SCOP du BTP arrivera à expiration en date du 15 juin 2025.
Fédération des SCOP du BTP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41