Fédération Limousin-Berry-Auvergne des SCOP du BTP
Présentation de la marque Fédération Limousin-Berry-Auvergne des SCOP du BTP
Déposée le 15 juin 2015 par la société Fédération des SCOP du BTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Fédération Limousin-Berry-Auvergne des SCOP du BTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Fédération Limousin-Berry-Auvergne des SCOP du BTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération Limousin-Berry-Auvergne des SCOP du BTP arrivera à expiration en date du 15 juin 2025.
Fédération des SCOP du BTP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41