Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fédération des SCOP du BTP Nord
Fédération des SCOP du BTP, Association

Numéro de dépôt :
4189083
Date de dépôt :
15/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/06/2025
Fédération des SCOP du BTP Nord de Fédération des SCOP du BTP

Présentation de la marque Fédération des SCOP du BTP Nord

Déposée le 15 juin 2015 par la société Fédération des SCOP du BTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Fédération des SCOP du BTP Nord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la société Fédération des SCOP du BTP domicilié(e) 64 bis rue de Monceau - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 853 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération des SCOP du BTP domicilié(e) 64 bis rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.

La marque Fédération des SCOP du BTP Nord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération des SCOP du BTP Nord arrivera à expiration en date du 15 juin 2025.

Fédération des SCOP du BTP a également déposé les autres marques suivantes : Fédération Sud-Ouest des SCOP du BTP , Fédération des SCOP du BTP du Sud-Ouest , Fédération des SCOP du BTP Poitou-Charentes , Fédération Nord des SCOP du BTP , Fédération des SCOP du BTP du Nord , Fédération des SCOP du BTP d'Île-de-France Haute-Normandie Centre , FÉDÉRATION DES SCOP BTP OUEST , LABEL RSE SCOP BTP , SIMPLY RSE , FÉDÉRATION DES SCOP DU BTP DE L'OUEST


Fédération des SCOP du BTP, Association - 64 bis rue de Monceau - 75008 - PARIS - France - SIREN 784853640


Fédération des SCOP du BTP - 64 bis rue de Monceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

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