Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fédération des SCOP du BTP Île-de-France Haute-Normandie Centre
Fédération des SCOP du BTP, Association

Numéro de dépôt :
4189090
Date de dépôt :
15/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/06/2025
Fédération des SCOP du BTP Île-de-France Haute-Normandie Centre de Fédération des SCOP du BTP

Présentation de la marque Fédération des SCOP du BTP Île-de-France Haute-Normandie Centre

Déposée le 15 juin 2015 par la société Fédération des SCOP du BTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Fédération des SCOP du BTP Île-de-France Haute-Normandie Centre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la société Fédération des SCOP du BTP domicilié(e) 64 bis rue de Monceau - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 853 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération des SCOP du BTP domicilié(e) 64 bis rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.

La marque Fédération des SCOP du BTP Île-de-France Haute-Normandie Centre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération des SCOP du BTP Île-de-France Haute-Normandie Centre arrivera à expiration en date du 15 juin 2025.

Fédération des SCOP du BTP a également déposé les autres marques suivantes : Fédération Sud-Ouest des SCOP du BTP , Fédération des SCOP du BTP du Sud-Ouest , Fédération des SCOP du BTP Poitou-Charentes , Fédération Nord des SCOP du BTP , Fédération des SCOP du BTP du Nord , Fédération des SCOP du BTP d'Île-de-France Haute-Normandie Centre , FÉDÉRATION DES SCOP BTP OUEST , LABEL RSE SCOP BTP , SIMPLY RSE , FÉDÉRATION DES SCOP DU BTP DE L'OUEST


Fédération des SCOP du BTP, Association - 64 bis rue de Monceau - 75008 - PARIS - France - SIREN 784853640


Fédération des SCOP du BTP - 64 bis rue de Monceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

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