Passion Bâtir
Présentation de la marque Passion Bâtir
Déposée par voie électronique le 20 novembre 2015 par Fédération des promoteurs immobiliers de FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passion Bâtir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Passion Bâtir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passion Bâtir arrivera à expiration en date du 20 novembre 2025.
Fédération des promoteurs immobiliers de France a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10