CONVENTION DE LA PISCINE ET DU SPA
Présentation de la marque CONVENTION DE LA PISCINE ET DU SPA
Déposée le 29 décembre 2008 par Fédération des professionnels de la piscine FPPTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONVENTION DE LA PISCINE ET DU SPA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVENTION DE LA PISCINE ET DU SPA est expirée depuis le 29 décembre 2018.
Fédération des professionnels de la piscine FPP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23