CAP LA PEROUSE NOUVELLE-CALEDONIE
Présentation de la marque CAP LA PEROUSE NOUVELLE-CALEDONIE
Déposée par voie électronique le 31 mai 2018 par FEDERATION DES PECHEURS HAUTURIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP LA PEROUSE NOUVELLE-CALEDONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP LA PEROUSE NOUVELLE-CALEDONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP LA PEROUSE NOUVELLE-CALEDONIE arrivera à expiration en date du 31 mai 2028.
Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25
Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38