Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP LA PEROUSE NOUVELLE-CALEDONIE
FEDERATION DES PECHEURS HAUTURIERS

Numéro de dépôt :
4457332
Date de dépôt :
31/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2028
CAP LA PEROUSE NOUVELLE-CALEDONIE de FEDERATION DES PECHEURS HAUTURIERS

Présentation de la marque CAP LA PEROUSE NOUVELLE-CALEDONIE

Déposée par voie électronique le 31 mai 2018 par FEDERATION DES PECHEURS HAUTURIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP LA PEROUSE NOUVELLE-CALEDONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est FEDERATION DES PECHEURS HAUTURIERS domicilié(e) 44 ave James Cook - 98800 - Noumea - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION DES PECHEURS HATURIERS, Monsieur Mario Lopez domicilié(e) 44 AVENUE JAMES COOK - 98845 - Noumea - France.

La marque CAP LA PEROUSE NOUVELLE-CALEDONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP LA PEROUSE NOUVELLE-CALEDONIE arrivera à expiration en date du 31 mai 2028.


FEDERATION DES PECHEURS HAUTURIERS - 44 ave James Cook - 98800 - Noumea - France


FEDERATION DES PECHEURS HATURIERS, Monsieur Mario Lopez - 44 AVENUE JAMES COOK - 98845 - Noumea - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Poisson ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson.