Observatoire FEPEM des emplois de la famille. Le centre d'études et de prospective de la Fédération.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Observatoire FEPEM des emplois de la famille. Le centre d'études et de prospective de la Fédération.
Fédération des Particuliers Employeurs de France (FEPEM), Association Loi de 1901
Numéro de dépôt :
3868590
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/10/2021
Présentation de la marque Observatoire FEPEM des emplois de la famille. Le centre d'études et de prospective de la Fédération.
Déposée le 21 octobre 2011 par Fédération des Particuliers Employeurs de France (FEPEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Observatoire FEPEM des emplois de la famille. Le centre d'études et de prospective de la Fédération. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est Fédération des Particuliers Employeurs de France (FEPEM), Association Loi de 1901 domicilié(e) 79, rue de Monceau - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Amaury de SAINT AMAND domicilié(e) 16, rue de Condé - 75006 - Paris - France.
La marque Observatoire FEPEM des emplois de la famille. Le centre d'études et de prospective de la Fédération. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire FEPEM des emplois de la famille. Le centre d'études et de prospective de la Fédération. est expirée depuis le 21 octobre 2021.
Fédération des Particuliers Employeurs de France (FEPEM), Association Loi de 1901 - 79, rue de Monceau - 75008 - Paris - France
Amaury de SAINT AMAND - 16, rue de Condé - 75006 - Paris - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseil en organisation et en direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; publicité en ligne sur le réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès au réseau mondial ; service d'affichage électronique (télécommunications) ; agence de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Services juridiques ; recherches judiciaires.
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