Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEEP
FEDERATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (Association reconnue d'utilité publique)

Numéro de dépôt :
1440862
Date de dépôt :
16/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1997
PEEP de FEDERATION DES PARENTS D\'ELEVES DE L\'ENSEIGNEMENT PUBLIC (Association reconnue d\'utilité publique

Présentation de la marque PEEP

Déposée le 16 décembre 1987 par FEDERATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (Association reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (Association reconnue d'utilité publique), domicilié(e) 89-91, boulevard Berthier, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque PEEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEEP est expirée depuis le 16 décembre 1997.

FEDERATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (Association reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : GPJL GRAND PRIX DES JEUNES LECTEURS , PEEP , GPJD GRAND PRIX DES JEUNES DESSINATEURS , GRAND PRIX DES JEUNES LECTEURS , PEEP , PEEP , LA VOIX DES PARENTS , peep agri , LA VOIX DES PARENTS , PEEP


FEDERATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (Association reconnue d'utilité publique) - 89-91, boulevard Berthier, 75017 PARIS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Imprimés, journaux, périodiques, livres.