Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F.O.R.C.E.
FEDERATION DES ORGANISATIONS CONTRIBUANT A LA CREATION DES ENTREPRISES ET A LEUR REPRISE (F.O.R.C.E.) ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3124157
Date de dépôt :
01/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2011
F.O.R.C.E. de FEDERATION DES ORGANISATIONS CONTRIBUANT A LA CREATION DES ENTREPRISES ET A LEUR REPRISE (F.O.R.C.E

Présentation de la marque F.O.R.C.E.

Déposée le 1 octobre 2001 par l'association loi 1901 FEDERATION DES ORGANISATIONS CONTRIBUANT A LA CREATION DES ENTREPRISES ET A LEUR REPRISE (F.O.R.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F.O.R.C.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION DES ORGANISATIONS CONTRIBUANT A LA CREATION DES ENTREPRISES ET A LEUR REPRISE (F.O.R.C.E domicilié(e) 14 RUE DELAMBRE, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION DES ORGANISATIONS CONTRIBUANT A LA CREATION DES ENTREPRISES ET A LEUR REPRISE (F.O.R.C.E.) - France.

La marque F.O.R.C.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.O.R.C.E. est expirée depuis le 1 octobre 2011.


FEDERATION DES ORGANISATIONS CONTRIBUANT A LA CREATION DES ENTREPRISES ET A LEUR REPRISE (F.O.R.C.E.) ASSOCIATION LOI 1901 - 14 RUE DELAMBRE, 75014 PARIS - France


FEDERATION DES ORGANISATIONS CONTRIBUANT A LA CREATION DES ENTREPRISES ET A LEUR REPRISE (F.O.R.C.E.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Cédéroms, logiciels, programme d'ordinateurs, supports d'enregistrement audiovisuels, jetons, tapis de souris, machines à calculer, montres, porte-clés, cartonnages, produits d'imprimerie, livres, manuels, matériels d'instruction ou d'enseignement, journaux, imprimés, lettres d'informations, plaquettes de promotion, catalogues, notices, affiches, papier d'emballages, sachets et feuilles d'emballage en papier ou matière plastique, sacs plastiques pour l'emballage, autocollants, cartes de visite, photographies, diapositives, clichés, cartables, parapluies, vêtements, casquettes, badges ornementaux non en métal précieux, épinglettes. Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, à savoir distribution de tracts, prospectus, imprimés, banderoles, courrier publicitaire, reproduction de documents, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, mise à jour de documents publicitaires, publicité par correspondance, publicité radiophonique et télévisée, gestion de fichiers informatiques, service de saisie et de traitement des données, informations ou renseignements d'affaires, organisation d'exposition à but commercial ou de publicité, services de transmission d'informations par voie télématique, communication par réseaux d'ordinateurs, services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet, édition de livres, prêt de documents, formations, enseignement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisations d'expositions, édition de coordonnées destinées à être utilisées sur réseaux informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.