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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DE L'OISE
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CINE CRAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINE CRAC
FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DE L'OISE (Association régie par la Loi du 1o juillet 1901)

Numéro de dépôt :
1644321
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2001
CINE CRAC de FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DE L\'OISE

Présentation de la marque CINE CRAC

Déposée le 14 février 1991 par l'association loi 1901 FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DE L'OISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CINE CRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DE L'OISE domicilié(e) 20-22 Bvard Jules Brière, 60000 Beauvais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.M. CASTELLOTE - France.

La marque CINE CRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINE CRAC est expirée depuis le 14 février 2001.


FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DE L'OISE (Association régie par la Loi du 1o juillet 1901) - 20-22 Bvard Jules Brière, 60000 Beauvais - France


J.M. CASTELLOTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

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