Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Superyachtfrance
FEDERATION DES INDUSTRIES NAUTIQUES, SYNDICAT PROFESSIONNEL

Numéro de dépôt :
3867581
Date de dépôt :
18/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2021
Superyachtfrance de FEDERATION DES INDUSTRIES NAUTIQUES

Présentation de la marque Superyachtfrance

Déposée le 18 octobre 2011 par FEDERATION DES INDUSTRIES NAUTIQUESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Superyachtfrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est FEDERATION DES INDUSTRIES NAUTIQUESTODO domicilié(e) 200 PORT DE JAVEL HAUT - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 855 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUDOT PASCALE domicilié(e) 200 PORT DE JAVEL HAUT - 75015 - PARIS - France.

La marque Superyachtfrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Superyachtfrance est expirée depuis le 18 octobre 2021.

FEDERATION DES INDUSTRIES NAUTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SILLAGES DE L'ANNÉE , SUPERYACHTFRANCE FEDERATION DES INDUSTRIES NAUTIQUES , W WATER GAMES LE RDV DES SPORTS DE GLISSE , BPHU , BATEAU BLEU , Fête du NAUTISME Trouve ton Style! , SALON NAUTIQUE DE PARIS , Festival International du Nautisme et de la Plaisance Cannes , Yachting Show Cannes , Assises du Nautisme et de la Plaisance


FEDERATION DES INDUSTRIES NAUTIQUES, SYNDICAT PROFESSIONNEL - 200 PORT DE JAVEL HAUT - 75015 - PARIS - France - SIREN 784855264


BOUDOT PASCALE - 200 PORT DE JAVEL HAUT - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Photographies ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Jeux, jouets ; planches à voile ou pour le surf ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;

Services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.