Marque enregistrée - Marque en vigueur

France Industrie Nautisme
Fédération des Industries Nautiques

Numéro de dépôt :
4662352
Date de dépôt :
01/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2030
France Industrie Nautisme de Fédération des Industries Nautiques

Présentation de la marque France Industrie Nautisme

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2020 par Fédération des Industries Nautiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France Industrie Nautisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est Fédération des Industries Nautiques domicilié(e) Port de Javel Haut - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération des Industries Nautiques, Madame Audrey Salami domicilié(e) Port de Javel Haut - 75015 - Paris - France.

La marque France Industrie Nautisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Industrie Nautisme arrivera à expiration en date du 1 juillet 2030.

Fédération des Industries Nautiques a également déposé les autres marques suivantes : SUPERYACHTFRANCE FEDERATION DES INDUSTRIES NAUTIQUES , W WATER GAMES LE RDV DES SPORTS DE GLISSE , BPHU , BATEAU BLEU , Fête du NAUTISME Trouve ton Style! , SALON NAUTIQUE DE PARIS , Festival International du Nautisme et de la Plaisance Cannes , Yachting Show Cannes , Assises du Nautisme et de la Plaisance , Salon International de la Plaisance Cannes


Fédération des Industries Nautiques - Port de Javel Haut - 75015 - Paris - France


Fédération des Industries Nautiques, Madame Audrey Salami - Port de Javel Haut - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.