Marque expirée - Marque en non vigueur

CANAL NAUTIC
FÉDÉRATION DES INDUSTRIES NAUTIQUES Union de Syndicats Professionnels

Numéro de dépôt :
3603425
Date de dépôt :
08/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2018
CANAL NAUTIC de FÉDÉRATION DES INDUSTRIES NAUTIQUES Union de Syndicats Professionnels

Présentation de la marque CANAL NAUTIC

Déposée le 8 octobre 2008 par la société FÉDÉRATION DES INDUSTRIES NAUTIQUES Union de Syndicats Professionnels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANAL NAUTIC »

Le déposant est la société FÉDÉRATION DES INDUSTRIES NAUTIQUES Union de Syndicats Professionnels domicilié(e) Port de Javel Haut,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 855 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL NAUTIC est expirée depuis le 8 octobre 2018.

FÉDÉRATION DES INDUSTRIES NAUTIQUES Union de Syndicats Professionnels a également déposé les autres marques suivantes : SALON NAUTIQUE TV


FÉDÉRATION DES INDUSTRIES NAUTIQUES Union de Syndicats Professionnels - Port de Javel Haut,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 784855264


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Services de télécommunications ; réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet ; Extranet ; Intranet, à savoir service de télécommunication et de messagerie électronique interne à la société par Internet, services de messagerie sécurisée ; agence de presse et d'informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipement électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; radiotéléphonie mobile ; services de transmission de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; transmission par satellite ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général : services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables.

Services d'enregistrement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations autres que publicitaires, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications autres que publicitaires en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non (éducation ou divertissement) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.