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Marques déposées par FEDERATION DES INDUSTRIES FERROVIAIRES (SYNDICAT PROFESSIONNEL
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RAILWAY SOLUTIONS FERROVIAIRES SOLUTIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAILWAY SOLUTIONS FERROVIAIRES SOLUTIONS
FEDERATION DES INDUSTRIES FERROVIAIRES (SYNDICAT PROFESSIONNEL)

Numéro de dépôt :
1695449
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2001
RAILWAY SOLUTIONS FERROVIAIRES SOLUTIONS de FEDERATION DES INDUSTRIES FERROVIAIRES (SYNDICAT PROFESSIONNEL

Présentation de la marque RAILWAY SOLUTIONS FERROVIAIRES SOLUTIONS

Déposée le 26 septembre 1991 par FEDERATION DES INDUSTRIES FERROVIAIRES (SYNDICAT PROFESSIONNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAILWAY SOLUTIONS FERROVIAIRES SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION DES INDUSTRIES FERROVIAIRES (SYNDICAT PROFESSIONNEL), domicilié(e) 12, rue Bixio, 75007 PARIS - France.

La marque RAILWAY SOLUTIONS FERROVIAIRES SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAILWAY SOLUTIONS FERROVIAIRES SOLUTIONS est expirée depuis le 26 septembre 2001.


FEDERATION DES INDUSTRIES FERROVIAIRES (SYNDICAT PROFESSIONNEL) - 12, rue Bixio, 75007 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Lettre d'information, édition de cette lettre

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.