Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HDC FRANCE FEDERATION
Numéro de dépôt :
92443061
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Présentation de la marque HDC FRANCE FEDERATION
Déposée le 17 novembre 1992 par FEDERATION DES HARLEY-DAVIDSON CLUBS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « HDC FRANCE FEDERATION »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION DES HARLEY-DAVIDSON CLUBS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01