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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION DES HARLEY-DAVIDSON CLUBS DE FRANCE
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HDC FEDERATION FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HDC FEDERATION FRANCE
" FEDERATION DES HARLEY-DAVIDSON CLUBS DE FRANCE " (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
94501488
Date de dépôt :
12/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2004

Présentation de la marque HDC FEDERATION FRANCE

Déposée le 12 janvier 1994 par l'association loi 1901 FEDERATION DES HARLEY-DAVIDSON CLUBS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HDC FEDERATION FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION DES HARLEY-DAVIDSON CLUBS DE FRANCE domicilié(e) 2 rue de la Roche Moléans, 28200 Chateaudun - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE DREIN Hervé - France.

La marque HDC FEDERATION FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501488.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HDC FEDERATION FRANCE est expirée depuis le 12 janvier 2004.

FEDERATION DES HARLEY-DAVIDSON CLUBS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HDC FRANCE FEDERATION


" FEDERATION DES HARLEY-DAVIDSON CLUBS DE FRANCE " (association loi 1901) - 2 rue de la Roche Moléans, 28200 Chateaudun - France


LE DREIN Hervé - France


Inscription le 4 mars 1999 - Rejet partiel n°273239 - Publication au BOPI 1999-03-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Organisation de rassemblement motocyclette, à but touristique et sportif.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.