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Marques déposées par la société Federation des Epl
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LES CAPTEURS DE TERRITOIRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CAPTEURS DE TERRITOIRES
Federation des Epl, association

Numéro de dépôt :
4359256
Date de dépôt :
04/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2027
LES CAPTEURS DE TERRITOIRES de Federation des Epl

Présentation de la marque LES CAPTEURS DE TERRITOIRES

Déposée par voie électronique le 4 mai 2017 par la société Federation des Epl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CAPTEURS DE TERRITOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la société Federation des Epl domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 351 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES, M. Dominique JUILLET domicilié(e) 95 RUE d'Amsterdam - 75008 - PPARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES CAPTEURS DE TERRITOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359256.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAPTEURS DE TERRITOIRES arrivera à expiration en date du 4 mai 2027.

Federation des Epl a également déposé les autres marques suivantes : EPLSCOPE , EplScope


Federation des Epl, association - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France - SIREN 784351702


FEDERATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES, M. Dominique JUILLET - 95 RUE d'Amsterdam - 75008 - PPARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .