Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BTP RHONE
FEDERATION DES ENTREPRISES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DU RHONE, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3869397
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2021
BTP RHONE de FEDERATION DES ENTREPRISES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DU RHONE

Présentation de la marque BTP RHONE

Déposée le 25 octobre 2011 par FEDERATION DES ENTREPRISES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DU RHONETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BTP RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est FEDERATION DES ENTREPRISES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DU RHONETODO domicilié(e) 23 Avenue Condorcet, BP 91289 - 69608 - VILLEURBANNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 786 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION DES ENTREPRISES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DU RHONE, Mme RENARD NADINE domicilié(e) 23 Avenue Condorcet, BP 91289 - 69608 - VILLEURBANNE Cedex - France.

La marque BTP RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869397.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTP RHONE est expirée depuis le 25 octobre 2021.

FEDERATION DES ENTREPRISES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : LOGISTIQ C EST PRO , CARTEPRO


FEDERATION DES ENTREPRISES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DU RHONE, Syndicat professionnel - 23 Avenue Condorcet, BP 91289 - 69608 - VILLEURBANNE Cedex - France - SIREN 779786995


FEDERATION DES ENTREPRISES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DU RHONE, Mme RENARD NADINE - 23 Avenue Condorcet, BP 91289 - 69608 - VILLEURBANNE Cedex - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Services juridiques ; Services juridiques.