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Marques déposées par l'association loi 1901 féderation des enseignements artistiques Martenot
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FEDERATION DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES MARTENOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEDERATION DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES MARTENOT
féderation des enseignements artistiques Martenot, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4031569
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2023
FEDERATION DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES MARTENOT de féderation des enseignements artistiques Martenot

Présentation de la marque FEDERATION DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES MARTENOT

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2013 par l'association loi 1901 féderation des enseignements artistiques Martenot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FEDERATION DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES MARTENOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 féderation des enseignements artistiques Martenot domicilié(e) 43 rue Jeanne d'arc - 94500 - champigny-sur-marne - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 216 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, féderation des enseignements artistiques Martenot, Mme. pura Penichet-jamet domicilié(e) 43 rue Jeanne d'arc - 94500 - champigny-sur-marne - France.

La marque FEDERATION DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES MARTENOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031569.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERATION DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES MARTENOT est expirée depuis le 11 septembre 2023.

féderation des enseignements artistiques Martenot a également déposé les autres marques suivantes : FEAM Fédération des Enseignements Artistiques Martenot


féderation des enseignements artistiques Martenot, association loi 1901 - 43 rue Jeanne d'arc - 94500 - champigny-sur-marne - France - SIREN 479216426


féderation des enseignements artistiques Martenot, Mme. pura Penichet-jamet - 43 rue Jeanne d'arc - 94500 - champigny-sur-marne - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; enseignements musicaux et artistiques.