Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUDOLF STEINER
FEDERATION DES ECOLES RUDOLF STEINER EN FRANCE ASSOCIATION, LOI 1901

Numéro de dépôt :
99769882
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2009

Présentation de la marque RUDOLF STEINER

Déposée le 18 janvier 1999 par FEDERATION DES ECOLES RUDOLF STEINER EN FRANCE ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUDOLF STEINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est FEDERATION DES ECOLES RUDOLF STEINER EN FRANCE ASSOCIATION, LOI 1901, domicilié(e) SIEGE : 62, RUE DE PARIS, 91370 VERRIERES LE BUISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH MICOL FÉDÉRATION DES ÉCOLES STEINER SECRÉTARIAT - France.

La marque RUDOLF STEINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUDOLF STEINER est expirée depuis le 18 janvier 2009.

FEDERATION DES ECOLES RUDOLF STEINER EN FRANCE ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : WALDORF


FEDERATION DES ECOLES RUDOLF STEINER EN FRANCE ASSOCIATION, LOI 1901 - SIEGE : 62, RUE DE PARIS, 91370 VERRIERES LE BUISSON - France


JOSEPH MICOL FÉDÉRATION DES ÉCOLES STEINER SECRÉTARIAT - France


Inscription le 3 janvier 1999 - dépôt du règlement d'une marque collective n°272978 - Publication au BOPI 1999-01-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Services d'écoles, internats, crèches et jardins d'enfants, à savoir éducation, instruction et enseignement des enfants et adolescents ; instruction et formation des instituteurs, professeurs, jardinières d'enfants, éducatrices de jeunes enfants et assistantes maternelles ; formation des adultes, instruction et formation des apprentis ; ateliers de loisirs dirigés pour les enfants et les adultes. Recherches dans le domaine de la pédagogie.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.