FÉDÉRATION DES COQUELEURS DE LA REGION NORD DE LA FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur
FÉDÉRATION DES COQUELEURS DE LA REGION NORD DE LA FRANCE
FEDERATION DES COQUELEURS DE LA REGION NORD DE LA FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3449920
Date de dépôt :
12/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
12/09/2026
Présentation de la marque FÉDÉRATION DES COQUELEURS DE LA REGION NORD DE LA FRANCE
Déposée le 12 septembre 2006 par l'association loi 1901 FEDERATION DES COQUELEURS DE LA REGION NORD DE LA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « FÉDÉRATION DES COQUELEURS DE LA REGION NORD DE LA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-42 du 20 octobre 2006.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION DES COQUELEURS DE LA REGION NORD DE LA FRANCE domicilié(e) 814 RUE DU COIN PERDU - 62370 - RUMINGHEM - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. mergand francis domicilié(e) 1 Cour Lancelle - 62196 - HESDIGNEUL-LES-BETHUNE - France.
La marque FÉDÉRATION DES COQUELEURS DE LA REGION NORD DE LA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3449920.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FÉDÉRATION DES COQUELEURS DE LA REGION NORD DE LA FRANCE arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.
FEDERATION DES COQUELEURS DE LA REGION NORD DE LA FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901 - 814 RUE DU COIN PERDU - 62370 - RUMINGHEM - France
M. mergand francis - 1 Cour Lancelle - 62196 - HESDIGNEUL-LES-BETHUNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2016 n°2629726 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-10-10
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie articles pour reliures photographies – articles de papeterie. Adhésifs matières collantes pour la papeterie – matériel d'enseignement à l'exception des appareils caractere d'imprimerie – clichés – papier carton – affiches – albums – cartes – livres journaux – calendriers – prospectus – objets d'art gravés ou lithographiés – tableaux peinture aquarelles – dessins – mouchoirs en papier serviettes de toilette – sacs et sachets – enveloppes pochettes pour l'emballage en papier ou en plastique.
Aliments pour animaux – tous aliments pour coqs de combats.
Animaux vivants – – organisation de combats de coqs dans les gallodromes et lieux autorisés.
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