Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FCI
FEDERATION DES COORDINATIONS INFIRMIERES (Fédération de Syndicats selon le Livre IV du Code du Travail)

Numéro de dépôt :
94548006
Date de dépôt :
05/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2004

Présentation de la marque FCI

Déposée le 5 décembre 1994 par FEDERATION DES COORDINATIONS INFIRMIERES (Fédération de Syndicats selon le Livre IV du Code du Travail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est FEDERATION DES COORDINATIONS INFIRMIERES (Fédération de Syndicats selon le Livre IV du Code du Travail), domicilié(e) 46 rue des Couronneries, 86000 POITIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION des COORDINATIONS INFIRMIERES - France.

La marque FCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548006.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FCI est expirée depuis le 5 décembre 2004.


FEDERATION DES COORDINATIONS INFIRMIERES (Fédération de Syndicats selon le Livre IV du Code du Travail) - 46 rue des Couronneries, 86000 POITIERS - France


FEDERATION des COORDINATIONS INFIRMIERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Montres, produits de l'horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie.Vêtements, chapellerie (tee-shirt, écharpe, casquettes)

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.