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Marques déposées par la société FEDERATION DES COMMERCANTS
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LES MARCHES DE NOEL DE METZ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES MARCHES DE NOEL DE METZ
FEDERATION DES COMMERCANTS, Association

Numéro de dépôt :
4213406
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2025
LES MARCHES DE NOEL DE METZ de FEDERATION DES COMMERCANTS

Présentation de la marque LES MARCHES DE NOEL DE METZ

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2015 par la société FEDERATION DES COMMERCANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MARCHES DE NOEL DE METZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la société FEDERATION DES COMMERCANTS domicilié(e) 3 avenue Robert Schuman - 57000 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 722 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION DES COMMERCANTS, Mme. Carine EHLINGER domicilié(e) 3 avenue Robert Schuman - 57000 - METZ - France.

La marque LES MARCHES DE NOEL DE METZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213406.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MARCHES DE NOEL DE METZ arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

FEDERATION DES COMMERCANTS a également déposé les autres marques suivantes : LES CAPRICES DU SANDHAAS


FEDERATION DES COMMERCANTS, Association - 3 avenue Robert Schuman - 57000 - METZ - France - SIREN 313722431


FEDERATION DES COMMERCANTS, Mme. Carine EHLINGER - 3 avenue Robert Schuman - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Porcelaines ; faïence ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.