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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION DES COMMERCANTS DE METZ
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COMMERC'ART Metz la commerçante, la plus grande galerie d'art contemporain
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMMERC'ART Metz la commerçante, la plus grande galerie d'art contemporain
FEDERATION DES COMMERCANTS DE METZ ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3402381
Date de dépôt :
02/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2016
COMMERC\'ART Metz la commerçante, la plus grande galerie d\'art contemporain de FEDERATION DES COMMERCANTS DE METZ

Présentation de la marque COMMERC'ART Metz la commerçante, la plus grande galerie d'art contemporain

Déposée le 2 janvier 2006 par l'association loi 1901 FEDERATION DES COMMERCANTS DE METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMERC'ART Metz la commerçante, la plus grande galerie d'art contemporain »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION DES COMMERCANTS DE METZ domicilié(e) 9 RUE DES CLERCS,57000 METZ - 57000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 722 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION DES COMMERCANTS DE METZ domicilié(e) 9 RUE DES CLERCS,57000 METZ - 57000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMERC'ART Metz la commerçante, la plus grande galerie d'art contemporain est expirée depuis le 2 janvier 2016.


FEDERATION DES COMMERCANTS DE METZ ASSOCIATION LOI 1901 - 9 RUE DES CLERCS,57000 METZ - 57000 - France - SIREN 313722431


FEDERATION DES COMMERCANTS DE METZ - 9 RUE DES CLERCS,57000 METZ - 57000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).