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Marques déposées par la société Fédération des Clubs de Close-Combat
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CLOSE – COMBAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOSE – COMBAT
Fédération des Clubs de Close-Combat, Association

Numéro de dépôt :
3293985
Date de dépôt :
26/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2024
CLOSE – COMBAT de Fédération des Clubs de Close-Combat

Présentation de la marque CLOSE – COMBAT

Déposée le 26 mai 2004 par la société Fédération des Clubs de Close-Combat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOSE – COMBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la société Fédération des Clubs de Close-Combat domicilié(e) 23 rue de la Sourdière - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 028 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FCCC, M. Saint-Vincent Raphaël domicilié(e) 29 rue Jussieu - 75005 - PARIS - France.

La marque CLOSE – COMBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOSE – COMBAT est expirée depuis le 26 mai 2024.

Fédération des Clubs de Close-Combat a également déposé les autres marques suivantes : INSTRUCTEUR CLOSE-COMBAT


Fédération des Clubs de Close-Combat, Association - 23 rue de la Sourdière - 75001 - PARIS - France - SIREN 503028896


FCCC, M. Saint-Vincent Raphaël - 29 rue Jussieu - 75005 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°515370 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-25

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2014 n°2562339 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-06

Publicité en ligne sur un réseau informatique. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, à savoir Internet. Education ; formation ; activités sportives et culturelles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.