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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION DES CLUBS ALPINS FRANCAIS
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P.S.F. PYRENEES SANS FRONTIERES PIRINEOS SIN FRONTERA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

P.S.F. PYRENEES SANS FRONTIERES PIRINEOS SIN FRONTERA
FEDERATION DES CLUBS ALPINS FRANCAIS, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
99788628
Date de dépôt :
26/04/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2029

Présentation de la marque P.S.F. PYRENEES SANS FRONTIERES PIRINEOS SIN FRONTERA

Déposée le 26 avril 1999 par l'association loi 1901 FEDERATION DES CLUBS ALPINS FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P.S.F. PYRENEES SANS FRONTIERES PIRINEOS SIN FRONTERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION DES CLUBS ALPINS FRANCAIS domicilié(e) 24 Avenue de Laumière - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque P.S.F. PYRENEES SANS FRONTIERES PIRINEOS SIN FRONTERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque P.S.F. PYRENEES SANS FRONTIERES PIRINEOS SIN FRONTERA arrivera à expiration en date du 26 avril 2029.

FEDERATION DES CLUBS ALPINS FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : A.S.F. ALPI SENZA FRONTIERE ALPES SANS FRONTIERES


FEDERATION DES CLUBS ALPINS FRANCAIS, ASSOCIATION LOI 1901 - 24 Avenue de Laumière - 75019 - PARIS - France


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2009 n°2406437 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-30

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2019 n°2710603 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-26

Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; brochures, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes géographiques ; caractères d'imprimerie ; clichés, livres, gravures, plans. Activités sportives de montagne à savoir skis, randonnées, parapentes. Services de clubs (divertissement ou éducation) ; éducation (formation) ; location de films, production de films ; publication de livres, organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.