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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération des chasseurs de Picardie
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CONSEILLES PAR LES CHASSEURS DE PICARDIE COUVERTS FAUNE SAUVAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSEILLES PAR LES CHASSEURS DE PICARDIE COUVERTS FAUNE SAUVAGE
Fédération des chasseurs de Picardie, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3845309
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2021
CONSEILLES PAR LES CHASSEURS DE PICARDIE COUVERTS FAUNE SAUVAGE de Fédération des chasseurs de Picardie

Présentation de la marque CONSEILLES PAR LES CHASSEURS DE PICARDIE COUVERTS FAUNE SAUVAGE

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2011 par l'association loi 1901 Fédération des chasseurs de Picardie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSEILLES PAR LES CHASSEURS DE PICARDIE COUVERTS FAUNE SAUVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération des chasseurs de Picardie domicilié(e) 1 Boulevard Baraban - 80038 - AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 885 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération des chasseurs de Picardie domicilié(e) 1 Boulevard Baraban - 80038 - AMIENS - France.

La marque CONSEILLES PAR LES CHASSEURS DE PICARDIE COUVERTS FAUNE SAUVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845309.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSEILLES PAR LES CHASSEURS DE PICARDIE COUVERTS FAUNE SAUVAGE est expirée depuis le 11 juillet 2021.


Fédération des chasseurs de Picardie, Association loi 1901 - 1 Boulevard Baraban - 80038 - AMIENS - France - SIREN 440885911


Fédération des chasseurs de Picardie - 1 Boulevard Baraban - 80038 - AMIENS - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Produits de l'imprimerie ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.