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Marques déposées par l'association loi 1901 FÉDÉRATION DES CHASSEURS DE LOIR ET CHER
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JACHERE FLEURIE Avec L'AIDE DES CHASSEURS ET DES AGRICULTEURS POUR LA QUALITE DES PAYSAGES ET DE L'ENVIRONNEMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

JACHERE FLEURIE Avec L'AIDE DES CHASSEURS ET DES AGRICULTEURS POUR LA QUALITE DES PAYSAGES ET DE L'ENVIRONNEMENT
FÉDÉRATION DES CHASSEURS DE LOIR ET CHER ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3407528
Date de dépôt :
30/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2016
JACHERE FLEURIE Avec L\'AIDE DES CHASSEURS ET DES AGRICULTEURS POUR LA QUALITE DES PAYSAGES ET DE L\'ENVIRONNEMENT de FÉDÉRATION DES CHASSEURS DE LOIR ET CHER

Présentation de la marque JACHERE FLEURIE Avec L'AIDE DES CHASSEURS ET DES AGRICULTEURS POUR LA QUALITE DES PAYSAGES ET DE L'ENVIRONNEMENT

Déposée le 30 janvier 2006 par l'association loi 1901 FÉDÉRATION DES CHASSEURS DE LOIR ET CHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACHERE FLEURIE Avec L'AIDE DES CHASSEURS ET DES AGRICULTEURS POUR LA QUALITE DES PAYSAGES ET DE L'ENVIRONNEMENT »

Le déposant est l'association loi 1901 FÉDÉRATION DES CHASSEURS DE LOIR ET CHER domicilié(e) BP 30068, 36 RUE DES LAUDIÈRES,41353 VINEUIL CEDEX - 41353 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 358 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE PRESIDENT FÉDÉRATION DES CHASSEURS DE LOIR ET CHER domicilié(e) 36 RUE DES LAUDIERES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACHERE FLEURIE Avec L'AIDE DES CHASSEURS ET DES AGRICULTEURS POUR LA QUALITE DES PAYSAGES ET DE L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 30 janvier 2016.


FÉDÉRATION DES CHASSEURS DE LOIR ET CHER ASSOCIATION LOI 1901 - BP 30068, 36 RUE DES LAUDIÈRES,41353 VINEUIL CEDEX - 41353 - France - SIREN 775358849


MONSIEUR LE PRESIDENT FÉDÉRATION DES CHASSEURS DE LOIR ET CHER - 36 RUE DES LAUDIERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), semences.Services d'agriculture services de jardinier paysagiste.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.