Marque enregistrée - Marque en vigueur

VITIFAUNE
Fédération des Chasseurs de Charente Maritime, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4381782
Date de dépôt :
08/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2027
VITIFAUNE de Fédération des Chasseurs de Charente Maritime

Présentation de la marque VITIFAUNE

Déposée par voie électronique le 8 août 2017 par l'association loi 1901 Fédération des Chasseurs de Charente Maritime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VITIFAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération des Chasseurs de Charente Maritime domicilié(e) BP 64, St Julien de l'Escap, 17414 Saint Jean d'Angely - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque VITIFAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITIFAUNE arrivera à expiration en date du 8 août 2027.

Fédération des Chasseurs de Charente Maritime a également déposé les autres marques suivantes : CHASSE-VACANCES.COM EN FRANCE , PERDRIX LA ROYALE , La Royale , PERDRIX LA ROYALE


Fédération des Chasseurs de Charente Maritime, Association loi 1901 - BP 64, St Julien de l'Escap, 17414 Saint Jean d'Angely - France


SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni transformés, ni préparés ; semences (graines) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux ; produits alimentaires pour animaux ; arbres [végétaux] ; arbustes ; aliments pour bestiaux ; paille [fourrage] ;

Eaux et boissons non alcoolisées ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Service de vente au détail et de vente en ligne de produits horticoles, forestiers et graines, ni transformés, ni préparés ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de revues de presse ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; informations statistiques ; études de marché ; services d'évaluation statistique de données issues d'études de marché ; établissement de statistiques ; réalisation de salons professionnels ; organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; conseils en matière de structuration et de consolidation des filières agricoles dans les territoires agricoles ; services de conseils pour adapter l'offre à la demande en matière de produits agro-alimentaires ;

Services de traitement de sols, de déchets ou d'eau [services de réhabilitation environnementale], mise à disposition d'informations en matière de services de traitement de l'eau et des sols ;

Éducation ; services d'enseignement supérieur ; formation ; mise à disposition de formations en ligne ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; accompagnement personnalisé (coaching) (éducation et formation) ; cours par correspondance ; publication de livres, brochures, rapports, périodiques ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires ou de congrès ; publication électronique de livres, brochures, rapports et de périodiques en ligne ; prêts de livres ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition ; services d'édition (y compris services d'édition électronique) ; publication de textes pédagogiques ; service de publication de ressources pédagogique ;

Services d'inspection et d'essai en matière environnementale, essais environnementaux, analyse de la terre et de l'eau, analyse de la végétation ; recherches dans le domaine de la sauvegarde et de la protection de l'environnement, services d'études d'impact sur l'environnement, services de conseillers techniques dans le domaine de l'ingénierie de l'environnement ; réalisation d'études scientifiques ; recherches scientifiques dans le domaine de la biodiversité ; conseils et expertises en matière de biodiversité ; services d'évaluation, d'estimation, de quantification de la biodiversité ; évaluation des risques environnementaux ; recherches en matière de protection de l'environnement ; services d'étude d'impacts sur l'environnement ; analyses chimiques ; services de laboratoires scientifiques ; services de cartographie (géographie) ; services de conception de systèmes d'affichage à des fins de présentation ; évaluation des résultats d'essais de contrôle de qualité réalisés sur des produits et services ; contrôle de qualité ; recherche biotechnologique liée à l'agriculture ; services d'information relatifs à la sécurité de produits chimiques destinés à l'agriculture ; conseil technique en matière de recherche technique dans le domaine de l'alimentation et des boissons ; services d'information relatifs à l'environnement ; services de contrôle de la qualité des produits alimentaires ;

Création et entretien de terrains viticoles, services agricoles, horticoles et sylvicoles ; services de conseillers en matière d'exploitation viticole ; mise à disposition d'informations en matière de préservation de la biodiversité sur des terrains agricoles ; conseil en agriculture et viticulture ; consultation professionnelle en matière d'agriculture ; services d'informations concernant l'agriculture ; services de conseils en cultures dans le domaine de l'agriculture ; contrôle des nuisibles dans le domaine de l'agriculture ; services d'informations liées à l'utilisation de produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de conseils et d'aide à l'installation d'agriculteurs ; services agricoles en matière de préservation des espaces agricoles ; services de valorisation et de développement de la production agricole biologique ; services d'information en matière de production agricole biologique ; services agricoles en matière de protection de l'environnement.