Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERDRIX LA ROYALE
Fédération des Chasseurs de Charente Maritime, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4187442
Date de dépôt :
09/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2025
PERDRIX LA ROYALE de Fédération des Chasseurs de Charente Maritime

Présentation de la marque PERDRIX LA ROYALE

Déposée par voie électronique le 9 juin 2015 par l'association loi 1901 Fédération des Chasseurs de Charente Maritime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERDRIX LA ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération des Chasseurs de Charente Maritime domicilié(e) BP 64, St Julien de l'Escap, 17414 ST JEAN D'ANGELY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque PERDRIX LA ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187442.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERDRIX LA ROYALE arrivera à expiration en date du 9 juin 2025.

Fédération des Chasseurs de Charente Maritime a également déposé les autres marques suivantes : CHASSE-VACANCES.COM EN FRANCE , La Royale , PERDRIX LA ROYALE , VITIFAUNE


Fédération des Chasseurs de Charente Maritime, ASSOCIATION LOI 1901 - BP 64, St Julien de l'Escap, 17414 ST JEAN D'ANGELY - France


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Animaux vivants, à savoir perdrix.