Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération des Chasseurs de Charente Maritime
/
PERDRIX LA ROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERDRIX LA ROYALE
Fédération des Chasseurs de Charente Maritime, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3905002
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/03/2022
PERDRIX LA ROYALE de Fédération des Chasseurs de Charente Maritime

Présentation de la marque PERDRIX LA ROYALE

Déposée le 15 mars 2012 par l'association loi 1901 Fédération des Chasseurs de Charente Maritime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PERDRIX LA ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération des Chasseurs de Charente Maritime domicilié(e) St Julien de l'Escap, BP 64 - 17414 - ST JEAN D'ANGELY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque PERDRIX LA ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905002.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERDRIX LA ROYALE est expirée depuis le 15 mars 2022.

Fédération des Chasseurs de Charente Maritime a également déposé les autres marques suivantes : CHASSE-VACANCES.COM EN FRANCE , PERDRIX LA ROYALE , La Royale , VITIFAUNE


Fédération des Chasseurs de Charente Maritime, association loi 1901 - St Julien de l'Escap, BP 64 - 17414 - ST JEAN D'ANGELY - France


Cabinet SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 29 août 2012 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°583276 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Animaux vivants, à savoir perdrix.