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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération des Chasseurs de Charente Maritime
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La Royale
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Royale
Fédération des Chasseurs de Charente Maritime association loi 1901

Numéro de dépôt :
3535196
Date de dépôt :
05/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/11/2017
La Royale de Fédération des Chasseurs de Charente Maritime

Présentation de la marque La Royale

Déposée le 5 novembre 2007 par l'association loi 1901 Fédération des Chasseurs de Charente Maritime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « La Royale »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération des Chasseurs de Charente Maritime domicilié(e) St Julien de l'Escap, BP 64,17414 ST JEAN D'ANGELY cedex - 17414 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Royale est expirée depuis le 5 novembre 2017.

Fédération des Chasseurs de Charente Maritime a également déposé les autres marques suivantes : CHASSE-VACANCES.COM EN FRANCE , PERDRIX LA ROYALE , PERDRIX LA ROYALE , VITIFAUNE


Fédération des Chasseurs de Charente Maritime association loi 1901 - St Julien de l'Escap, BP 64,17414 ST JEAN D'ANGELY cedex - 17414 - France


Sophie SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Inscription le 23 décembre 2010 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°538205 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-23

Animaux vivants, à savoir perdrix.