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Marques déposées par FEDERATION DES CHASSEURS 37
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La Chasse en Touraine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Chasse en Touraine
FEDERATION DES CHASSEURS 37

Numéro de dépôt :
4375767
Date de dépôt :
12/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2027
La Chasse en Touraine de FEDERATION DES CHASSEURS 37

Présentation de la marque La Chasse en Touraine

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2017 par FEDERATION DES CHASSEURS 37 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Chasse en Touraine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est FEDERATION DES CHASSEURS 37 domicilié(e) 9 IMPASSE HEURTELOUP - 37012 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BELLOY domicilié(e) 9 IMPASSE HEURTELOUP - 37012 - TOURS - France.

La marque La Chasse en Touraine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chasse en Touraine arrivera à expiration en date du 12 juillet 2027.


FEDERATION DES CHASSEURS 37 - 9 IMPASSE HEURTELOUP - 37012 - TOURS - France


ALAIN BELLOY - 9 IMPASSE HEURTELOUP - 37012 - TOURS - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

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