Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRANDS TERROIRS EN CORBIERES
FEDERATION DES CAVES PARTICULIERES DE L'AUDE

Numéro de dépôt :
1743493
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
01/12/1999

Présentation de la marque LES GRANDS TERROIRS EN CORBIERES

Déposée le 1 décembre 1989 par FEDERATION DES CAVES PARTICULIERES DE L'AUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « LES GRANDS TERROIRS EN CORBIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION DES CAVES PARTICULIERES DE L'AUDE, domicilié(e) 47, rue Aimé Ramond, 11000 CARCASSONNE - France.

La marque LES GRANDS TERROIRS EN CORBIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRANDS TERROIRS EN CORBIERES est expirée depuis le 1 décembre 1999.

FEDERATION DES CAVES PARTICULIERES DE L'AUDE a également déposé les autres marques suivantes : LES CORBIERES GRANDS TERROIRS


FEDERATION DES CAVES PARTICULIERES DE L'AUDE - 47, rue Aimé Ramond, 11000 CARCASSONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07

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