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Marques déposées par la société fédération des caves coopératives du Var
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coop ou pas coop?
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

coop ou pas coop?
fédération des caves coopératives du Var, association

Numéro de dépôt :
4117501
Date de dépôt :
12/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2024
coop ou pas coop? de fédération des caves coopératives du Var

Présentation de la marque coop ou pas coop?

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2014 par la société fédération des caves coopératives du Var auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « coop ou pas coop? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la société fédération des caves coopératives du Var domicilié(e) 15 avenue maréchal Foch - 83170 - Brignoles - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 949 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fédération des caves coopératives du Var, Mlle helene basset domicilié(e) 15 avenue maréchal Foch - 83170 - Brignoles - France.

La marque coop ou pas coop? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque coop ou pas coop? est expirée depuis le 12 septembre 2024.


fédération des caves coopératives du Var, association - 15 avenue maréchal Foch - 83170 - Brignoles - France - SIREN 392949400


fédération des caves coopératives du Var, Mlle helene basset - 15 avenue maréchal Foch - 83170 - Brignoles - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.