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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération des Aveugles et Handicapés Visuels de France
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BLEU BLANC BRAILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BLEU BLANC BRAILLE
Fédération des Aveugles et Handicapés Visuels de France, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3654121
Date de dépôt :
29/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2019
BLEU BLANC BRAILLE de Fédération des Aveugles et Handicapés Visuels de France

Présentation de la marque BLEU BLANC BRAILLE

Déposée le 29 mai 2009 par l'association loi 1901 Fédération des Aveugles et Handicapés Visuels de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLEU BLANC BRAILLE »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération des Aveugles et Handicapés Visuels de France domicilié(e) 58 Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 313 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération des Aveugles et Handicapés Visuels de France domicilié(e) 58 Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU BLANC BRAILLE est expirée depuis le 29 mai 2019.

Fédération des Aveugles et Handicapés Visuels de France a également déposé les autres marques suivantes : Fédération des Aveugles de France


Fédération des Aveugles et Handicapés Visuels de France, Association Loi 1901 - 58 Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France - SIREN 784313314


Fédération des Aveugles et Handicapés Visuels de France - 58 Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.