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Marques déposées par FEDERATION DES AVEUGLES ET HANDICAPES VISUELS DE FRANCE
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AVEUGLES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVEUGLES DE FRANCE
FEDERATION DES AVEUGLES ET HANDICAPES VISUELS DE FRANCE, Association de loi 1901

Numéro de dépôt :
4103545
Date de dépôt :
07/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/07/2024
AVEUGLES DE FRANCE de FEDERATION DES AVEUGLES ET HANDICAPES VISUELS DE FRANCE

Présentation de la marque AVEUGLES DE FRANCE

Déposée le 7 juillet 2014 par FEDERATION DES AVEUGLES ET HANDICAPES VISUELS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AVEUGLES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est FEDERATION DES AVEUGLES ET HANDICAPES VISUELS DE FRANCE, Association de loi 1901 domicilié(e) 6 rue Gager-Gabillot - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION DES AVEUGLES ET HANDICAPES VISUELS DE FRANCE, M. MICHEL VINCENT domicilié(e) 6 rue Gager-Gabillot - 75015 - PARIS - France.

La marque AVEUGLES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEUGLES DE FRANCE est expirée depuis le 7 juillet 2024.


FEDERATION DES AVEUGLES ET HANDICAPES VISUELS DE FRANCE, Association de loi 1901 - 6 rue Gager-Gabillot - 75015 - PARIS - France


FEDERATION DES AVEUGLES ET HANDICAPES VISUELS DE FRANCE, M. MICHEL VINCENT - 6 rue Gager-Gabillot - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.