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Marques déposées par FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE Fédération d'Associations régie par la loi du 1/7/1901 et décret du 16/8/1901
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UNE PASSION UN CLUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNE PASSION UN CLUB
FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE Fédération d'Associations régie par la loi du 1/7/1901 et décret du 16/8/1901

Numéro de dépôt :
3364896
Date de dépôt :
14/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/06/2015
UNE PASSION UN CLUB de FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE Fédération d\'Associations régie par la loi du 1/7/1901 et décret du 16/8/1901

Présentation de la marque UNE PASSION UN CLUB

Déposée le 14 juin 2005 par FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE Fédération d'Associations régie par la loi du 1/7/1901 et décret du 16/8/1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « UNE PASSION UN CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE Fédération d'Associations régie par la loi du 1/7/1901 et décret du 16/8/1901 domicilié(e) 14, rue Paul et Pierre GUICHARD, Stade Geoffroy Guichard,42028 SAINT-ETIENNE Cédex 1 - 42028 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France.

La marque UNE PASSION UN CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE PASSION UN CLUB est expirée depuis le 14 juin 2015.

FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE Fédération d'Associations régie par la loi du 1/7/1901 et décret du 16/8/1901 a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIES SUPPORTERS ASSOCIATION SPORTIVE DE ST-ETIENNE


FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE Fédération d'Associations régie par la loi du 1/7/1901 et décret du 16/8/1901 - 14, rue Paul et Pierre GUICHARD, Stade Geoffroy Guichard,42028 SAINT-ETIENNE Cédex 1 - 42028 - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Sacs à dos, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, sacs de campeur, sacs housses pour vêtements ; bagages ; parapluies ; parasols. Bannières, banderoles, écussons en matière textile, drapeaux, fanions non en papier. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; casquettes ; écharpes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.