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Marques déposées par FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE
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DES SECTIONS FIDELES AUX VERTS…
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DES SECTIONS FIDELES AUX VERTS…
FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE, Fédération d'Associations régie par la loi du 1/7/1901

Numéro de dépôt :
3364895
Date de dépôt :
14/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/06/2025
DES SECTIONS FIDELES AUX VERTS… de FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE

Présentation de la marque DES SECTIONS FIDELES AUX VERTS…

Déposée le 14 juin 2005 par FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DES SECTIONS FIDELES AUX VERTS… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE, Fédération d'Associations régie par la loi du 1/7/1901 domicilié(e) Stade Geoffroy Guichard, 14 Rue Paul et Pierre Guichard - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque DES SECTIONS FIDELES AUX VERTS… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DES SECTIONS FIDELES AUX VERTS… arrivera à expiration en date du 14 juin 2025.

FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE a également déposé les autres marques suivantes : LE PEUPLE VERT


FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE, Fédération d'Associations régie par la loi du 1/7/1901 - Stade Geoffroy Guichard, 14 Rue Paul et Pierre Guichard - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2015 n°2588253 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-01

Sacs à dos, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, sacs de campeur, sacs housses pour vêtements ; bagages ; parapluies ; parasols. Bannières, banderoles, écussons en matière textile, drapeaux, fanions non en papier. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; casquettes ; écharpes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.