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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE
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ASSOCIES SUPPORTERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIES SUPPORTERS
FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE (Fédération d'Associations régie par la loi du 1/7/1901 et décret du 16/8/1901)

Numéro de dépôt :
3134356
Date de dépôt :
29/11/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2011
ASSOCIES SUPPORTERS de FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE

Présentation de la marque ASSOCIES SUPPORTERS

Déposée le 29 novembre 2001 par l'association loi 1901 FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSOCIES SUPPORTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE domicilié(e) 14, rue Paul et Pierre GUICHARD -Stade Geoffroy Guichard, 42028 SAINT-ETIENNE Cédex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque ASSOCIES SUPPORTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIES SUPPORTERS est expirée depuis le 29 novembre 2011.

FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIES SUPPORTERS ASSOCIATION SPORTIVE DE ST-ETIENNE , UNE PASSION UN CLUB , DES SECTIONS FIDELES AUX VERTS… , LE PEUPLE VERT


FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE (Fédération d'Associations régie par la loi du 1/7/1901 et décret du 16/8/1901) - 14, rue Paul et Pierre GUICHARD -Stade Geoffroy Guichard, 42028 SAINT-ETIENNE Cédex 1 - France


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Sacs à dos, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) , sacs de voyage, sacs de campeur, sacs-housse pour vêtement ; bagages ; parapluies ; parasols. Bannières, banderoles, écussons en matière textile, drapeaux, fanions non en papier. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; casquettes ; écharpes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.