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Marques déposées par FEDERATION DES ASSOCIATIONS CAFEIERES NATIVES FACN
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HAITIAN BLUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAITIAN BLUE
FEDERATION DES ASSOCIATIONS CAFEIERES NATIVES FACN

Numéro de dépôt :
3098092
Date de dépôt :
02/05/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2011

Présentation de la marque HAITIAN BLUE

Déposée le 2 mai 2001 par FEDERATION DES ASSOCIATIONS CAFEIERES NATIVES FACN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAITIAN BLUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est FEDERATION DES ASSOCIATIONS CAFEIERES NATIVES FACN, domicilié(e) 116 Avenue Jean Paul II PORT AU PRINCE, HAITI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France.

La marque HAITIAN BLUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAITIAN BLUE est expirée depuis le 2 mai 2011.


FEDERATION DES ASSOCIATIONS CAFEIERES NATIVES FACN - 116 Avenue Jean Paul II PORT AU PRINCE, HAITI - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France


Inscription le 21 mai 2002 - Concession de licence n°346178 - Publication au BOPI 2002-05-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Cafés sous toutes ses formes ; cafés solubles ; extraits de café.