FEDERATION DEPARTEMENTALE DES VILLES JUMELEES ET DES COMMUNES EUROPEENES DU VAR Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
98753442
Date de dépôt :
02/10/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2008
Présentation de la marque Le sac Bleu des fées
Déposée le 2 octobre 1998 par l'association loi 1901 FEDERATION DEPARTEMENTALE DES VILLES JUMELEES ET DES COMMUNES EUROPEENES DU VAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Le sac Bleu des fées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-46 du 13 novembre 1998.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION DEPARTEMENTALE DES VILLES JUMELEES ET DES COMMUNES EUROPEENES DU VAR domicilié(e) Hôtel de Ville, 83170 BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 390 120 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président Communes Européennes du Var - France.
La marque Le sac Bleu des fées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753442.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION DEPARTEMENTALE DES VILLES JUMELEES ET DES COMMUNES EUROPEENES DU VAR Association Loi 1901 - Hôtel de Ville, 83170 BRIGNOLES - France - SIREN 398390120
Monsieur le Président Communes Européennes du Var - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46
- produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (rubans, bandes matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer. - jeux, jouets ; décoration pour arbres de Noël - éditions de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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