Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FEDERATION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS AGRICOLES de Seine et Marne
/
QUALIPAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIPAIE
FEDERATION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS AGRICOLES de Seine et Marne

Numéro de dépôt :
3137795
Date de dépôt :
14/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2011
QUALIPAIE de FEDERATION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS D\'EXPLOITANTS AGRICOLES de Seine et Marne

Présentation de la marque QUALIPAIE

Déposée le 14 décembre 2001 par FEDERATION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS AGRICOLES de Seine et Marne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIPAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est FEDERATION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS AGRICOLES de Seine et Marne, domicilié(e) 418 rue Aristide Briand, 77350 LE MEE SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre CUYPERS F.D.S.E.A. 77 - France.

La marque QUALIPAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIPAIE est expirée depuis le 14 décembre 2011.

FEDERATION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS AGRICOLES de Seine et Marne a également déposé les autres marques suivantes : TERRES SOLIDAIRES , VIANDE TERROIR CHARENTAIS LE GOUT NATUREL D'UNE QUALITE AUTHENTIQUE VTC , REAGIR ECOUTE ET ACCOMPAGNEMENT DES AGRICULTEURS , SACEA SOCIAL INFO , TERRES EN FETES , PAYSANS DE BRETAGNE LES HOMMES DE LA TERRE DE TOUS LES HOMMES , JUSTE Producteurs engagés , LE PAYSAN LORRAIN , LES HOMMES DE LA TERRE DE TOUS LES HOMMES , LES PAYSANS DE LA TERRE DE TOUS LES HOMMES PAYSANS DE BRETAGNE


FEDERATION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS AGRICOLES de Seine et Marne - 418 rue Aristide Briand, 77350 LE MEE SUR SEINE - France


Monsieur Pierre CUYPERS F.D.S.E.A. 77 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Comptabilité Services juridiques, prestation d'aide informatisée aux employeurs de main d'uvre.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.