Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYSANS DE BRETAGNE LES HOMMES DE LA TERRE DE TOUS LES HOMMES
FEDERATION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS,AGRICOLES DU DEPARTEMENT DU FINISTERE (Union de Syndicats, professionnels régie par la loi du 21 mars 1884)

Numéro de dépôt :
3038765
Date de dépôt :
28/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2010

Présentation de la marque PAYSANS DE BRETAGNE LES HOMMES DE LA TERRE DE TOUS LES HOMMES

Déposée le 28 juin 2000 par FEDERATION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAYSANS DE BRETAGNE LES HOMMES DE LA TERRE DE TOUS LES HOMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est FEDERATION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS,AGRICOLES DU DEPARTEMENT DU FINISTERE (Union de Syndicats, professionnels régie par la loi du 21 mars 1884) domicilié(e) 5 allée Sully, 29200 QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.

La marque PAYSANS DE BRETAGNE LES HOMMES DE LA TERRE DE TOUS LES HOMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYSANS DE BRETAGNE LES HOMMES DE LA TERRE DE TOUS LES HOMMES est expirée depuis le 28 juin 2010.

FEDERATION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS a également déposé les autres marques suivantes : TERRES SOLIDAIRES , VIANDE TERROIR CHARENTAIS LE GOUT NATUREL D'UNE QUALITE AUTHENTIQUE VTC , REAGIR ECOUTE ET ACCOMPAGNEMENT DES AGRICULTEURS , SACEA SOCIAL INFO , TERRES EN FETES , QUALIPAIE , JUSTE Producteurs engagés , LE PAYSAN LORRAIN , LES HOMMES DE LA TERRE DE TOUS LES HOMMES , LES PAYSANS DE LA TERRE DE TOUS LES HOMMES PAYSANS DE BRETAGNE


FEDERATION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS,AGRICOLES DU DEPARTEMENT DU FINISTERE (Union de Syndicats, professionnels régie par la loi du 21 mars 1884) - 5 allée Sully, 29200 QUIMPER - France


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49

Errata - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Publicité, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, informations et renseignements d'affaires. Recherches et investigations pour affaires, consultation pour la direction des affaires, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultations professionnelles, études de marchés, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de télécommunications ; services de communications radiophoniques, téléphoniques et télématiques ; services de communications sur réseaux informatiques ; services de diffusion et de transmission d'informations et de messages sur banques de données télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, émissions radiophoniques et télévisées, télévision par câbles. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; services d'édition de textes et d'illustrations ; prêts de livres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services de publication de livres ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements télévisés ; production d'émissions télévisées, production de films et de spectacles ; location de films et d'enregistrement phonographiques. Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, élaboration (conception) de logiciels.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.