Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION DEPARTEMENTALE DES COMBATTANTS VOLONTAIRES DU VAR - F.D.C.V
/
V. FDCV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V. FDCV
FEDERATION DEPARTEMENTALE DES COMBATTANTS VOLONTAIRES DU VAR - F.D.C.V. - Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
92411005
Date de dépôt :
16/03/1992
Lieu de dépôt :
BRIGNOLES
Date d'expiration :
16/03/2002

Présentation de la marque V. FDCV

Déposée le 16 mars 1992 par l'association loi 1901 FEDERATION DEPARTEMENTALE DES COMBATTANTS VOLONTAIRES DU VAR - F.D.C.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES), la marque française « V. FDCV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION DEPARTEMENTALE DES COMBATTANTS VOLONTAIRES DU VAR - F.D.C.V domicilié(e) Siège: Maison du Combattant TOULON 83000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René ROUSSEAUX Président Départemental F.D.C.V - France.

La marque V. FDCV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V. FDCV est expirée depuis le 16 mars 2002.


FEDERATION DEPARTEMENTALE DES COMBATTANTS VOLONTAIRES DU VAR - F.D.C.V. - Association Loi 1901 - Siège: Maison du Combattant TOULON 83000 - France


Monsieur René ROUSSEAUX Président Départemental F.D.C.V - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Papier à lettre Enveloppes et Cartes Adhérents.Insigne de Boutonière (Métal Ordinaire)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.