Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHASSECO
FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE LA HAUTE-SAVOIE, association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4379917
Date de dépôt :
28/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2027
CHASSECO de FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE LA HAUTE-SAVOIE

Présentation de la marque CHASSECO

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2017 par l'association loi 1901 FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE LA HAUTE-SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHASSECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE LA HAUTE-SAVOIE domicilié(e) 142 impasse des Glaises - 74350 - VILLY-LE-PELLOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 398 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET, Mme. Florence PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque CHASSECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHASSECO arrivera à expiration en date du 28 juillet 2027.

FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE LA HAUTE-SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : , CIPANAB


FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE LA HAUTE-SAVOIE, association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 142 impasse des Glaises - 74350 - VILLY-LE-PELLOUX - France - SIREN 312398449


Cabinet PONCET, Mme. Florence PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels éducatifs ; logiciels interactifs ; logiciels pour ordinateurs ; programmes informatiques [logiciels téléchargeables] ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels d'application pour téléphones portables ; logiciels pour dispositifs électroniques portables, mobiles et numériques ; logiciels de traitement de données ; logiciels de stockage de données automatique ; logiciels pour la gestion de bases de données ; logiciels de communication de données ; logiciels informatiques fournissant l'accès à des bases de données d'informations permettant la recherche ; logiciels et progiciels permettant le calcul en ligne d'itinéraires ; logiciels pour planificateurs d'itinéraires ; logiciels de localisation et de cartographie des zones chassées et non chassées ; appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation ; appareils pour le traitement de données en temps réel ; agendas électroniques ; appareils et instruments électroniques de localisation des zones chassées et non chassées ; appareils pour le traitement de données en temps réel pour la localisation et de cartographie des zones chassées et non chassées ; agendas électroniques des jours de chasse ; jumelles [optique] ; jumelles de chasse ; trépieds pour jumelles ; étuis pour jumelles ; longues-vues ; monoculaires ; lunettes [optique] ; lunettes d'approche ; lunettes de visée ; protections pour lunettes ; sangles pour lunettes ; chaînes pour lunettes ; cordon de lunettes ; pochette pour lunettes ; lunettes de tir [optiques] ; lunettes de visée télescopiques ; lunettes de visée télescopiques pour fusils ; lunettes de vision nocturne ; lunettes de visée pour pièces d'artillerie ; lunettes de visée pour armes à feu ; viseurs optiques ; viseurs laser, électroniques ou télescopiques pour pièces d'artillerie ; télémètres ; télémètres à laser ; collimateurs [appareils d'alignement pour dispositifs de visée d'armes à feu] ; lampes optiques ; lampes pour balises ; lampes de signalisation ;

Bagages et sacs de transport ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; colliers, laisses et vêtements pour animaux ; cannes-sièges ; fouets de chasse ; cravaches pour la chasse ; sac de chasse sportive ; sacs à dos ; sac à dos de sport ; gibecières ; sacs de voyage ; sacs de voyage en toile ; laisses pour chien ; laisses pour animaux de compagnie ; muselières ; filets à provision ;

Ustensiles et récipients pour la cuisine ; gourdes ; bidons [gourdes] ; flasques [gourde de poche] ; gourdes en acier inoxydable réutilisables et vendues vides ; tire-bottes ;

Cordes et ficelles ; tentes et bâches ; filets ; sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac ; auvents en matières textiles ou synthétiques ; bâches de camouflage ; filets de camouflage ; sacs de rangement en tissu autres que bagages ou sacs de voyage ; sacs de rangement en toile autres que bagages ou sacs de voyage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vestes de camouflage ; gilets de camouflage ; pantalons de camouflage ; chemises de camouflage ; gants de camouflage ; vestes de chasse ; gilets de chasse ; pantalons de chasse ; chemises de chasse ; ceintures [habillement] ; sacs pour bottes de chasse ; chaussures de chasse ; bottes ; bottes en caoutchouc ; bottes imperméables ; bottes de marche ;

Articles de sport ; postes pour la chasse [articles de sport] ; postes d'affût pour la chasse [articles de sport] ; postes d'affût pour l'observation de canards [articles de sport] ; écrans de camouflage pour la chasse ; appeaux pour la chasse ; leurres pour la chasse ou la pêche ; leurres odorants pour la chasse ou la pêche ; leurres pour la chasse aux oiseaux aquatiques ; faux canards [leurres] pour la chasse ; pointes de flèches pour la chasse ; équipement de chasse et de pêche ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; chasse [gibier] ; conserves de gibier ; repas pré-emballés composés principalement de gibier ; plats préparés essentiellement à base de gibier ; plats cuisinés entièrement ou principalement à base de gibier ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces [condiments] ; épices ; glace à rafraîchir ; tourtes contenant du gibier ; tourtes au gibier et à la volaille ; pâtés à la viande de gibier et volaille ;

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, d'armes blanches, de couteaux, de couteaux multifonctions, de couteaux de poche, de couteaux de pêche, de couteaux de chasse ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, et d'enseignement ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, équipement de traitement de données, ordinateurs, logiciels, logiciels [programmes enregistrés], logiciels éducatifs, logiciels interactifs, logiciels pour ordinateurs, programmes informatiques [logiciels téléchargeables], applications logicielles informatiques téléchargeables, logiciels d'application pour téléphones portables ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de logiciels pour dispositifs électroniques portables, mobiles et numériques ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de logiciels de traitement de données, logiciels de stockage de données automatique, logiciels pour la gestion de bases de données, logiciels de communication de données, logiciels informatiques fournissant l'accès à des bases de données d'informations permettant la recherche, logiciels et progiciels permettant le calcul en ligne d'itinéraires, logiciels pour planificateurs d'itinéraires, logiciels de localisation et de cartographie des zones chassées et non chassées, appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation, appareils pour le traitement de données en temps réel, agendas électroniques, appareils et instruments électroniques de localisation des zones chassées et non chassées, appareils pour le traitement de données en temps réel pour la localisation et de cartographie des zones chassées et non chassées, agendas électroniques des jours de chasse ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de jumelles [optique], de jumelles de chasse, de longues-vues, de monoculaires, de lunettes d'approche, de lunettes de visée, de lunettes de tir [optiques], de lunettes de vision nocturne ; de lunettes de visée pour pièces d'artillerie, de lampes optiques ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'appareils de réduction des bruits, de protections contre le bruit sous forme de bouchons modulables pour oreilles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'appareils d'éclairage, de chauffage ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'instruments de musique ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de bagages et sacs de transport, de fouets, de sellerie, de colliers pour animaux, de laisses pour animaux, de vêtements pour animaux, de sac de chasse sportive, de sacs à dos, de sac à dos de sport, de gibecières ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de contenants de stockage ou de transport non métalliques, de chaises pliantes, d'armoires à fusils, de râteliers à fusils ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'ustensiles et récipients pour la cuisine, de gourdes, de tire-bottes ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de tentes, de bâches, de sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac, d'auvents en matières textiles ou synthétiques, de bâches et filets de camouflage, de sacs de rangement autres que bagages ou sacs de voyage ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de vestes de camouflage, de gilets de camouflage, de pantalons de camouflage, de chemises de camouflage, de gants de camouflage, de vestes de chasse, de gilets de chasse, de pantalons de chasse, de chemises de chasse, de ceintures [habillement], de sacs pour bottes de chasse, de chaussures de chasse, de bottes, de bottes en caoutchouc, de bottes imperméables, de bottes de marche ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'articles de sport, de postes pour la chasse [articles de sport], d'écrans de camouflage pour la chasse, d'appeaux pour la chasse, de leurres pour la chasse ou la pêche, d'équipement de chasse et de pêche ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d'extraits de viande, de chasse [gibier], de conserves de gibier, de repas pré-emballés composés principalement de gibier, de plats préparés ou cuisinés essentiellement à base de gibier ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de café, de thé, de cacao et de succédanés du café, de riz, de farines, de préparations faites de céréales, de confiseries, de tourtes contenant du gibier ou de la volaille, de pâtés à la viande de gibier ou de volaille ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; formation pratique [démonstration] ; formation en traitement de données électronique ; formation à l'utilisation de programmes informatiques ; cours de formation concernant le matériel informatique ; cours de formation en matière de logiciels ; préparation, animation et organisation de colloques, de conférences et de congrès ; organisation de séminaires ; organisation de séminaires de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de matériel pédagogique distribué lors de séminaires professionnels ; enseignement de la chasse ; organisation de parties de chasse ; services d'un guide de chasse ; information en matière de promenades ; information en matière de chasse ; information en matière de lieux de chasse ; information en matière de périodes de chasse et de lieux de chasse ; information en matière de promenades en période de chasse ;

Stockage électronique de données ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; location de logiciels ; location de logiciels de localisation et de cartographie des zones chassées et non chassées ; location de logiciels pour le traitement de données en temps réel pour la localisation et de cartographie des zones chassées et non chassées.